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1 coutume immémoriale
обычай, действующий с незапамятных времён -
2 coutume immémoriale
сущ.юр. обычай, действующий с незапамятных времёнФранцузско-русский универсальный словарь > coutume immémoriale
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3 coutume
fобычай (имеющий силу закона, обязательный для применения)- coutume constitutionnelle
- coutume diplomatique
- coutume de droit international
- coutume générale
- coutume immémoriale
- coutume internationale
- coutume juridique
- coutume locale
- coutume révisionniste
См. также в других словарях:
immémorial — immémorial, ale (i mmé mo ri al, a l ) adj. Qui est si ancien, qu il n en reste aucune mémoire. Des priviléges immémoriaux. • être en possession immémoriale, PATRU Plaidoyer 3, dans RICHELET. • La coutume immémoriale qui encourage les femmes… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Manegarm — Månegarm est un groupe Suédois qui s’est formé en 1995. Il joue à ses débuts un Black metal Viking assez malsain au niveau de la production. Puis depuis quelques années il produit un son bien Viking metal, avec des mélodies superbes et des textes … Wikipédia en Français
Månegarm — Pays d’origine Suede !Suède, Norrtälje … Wikipédia en Français
CHAPITRE (ecclésiologie) — CHAPITRE, ecclésiologie Dans le langage ecclésiastique, le mot «chapitre» désigne deux institutions hétérogènes, le chapitre cathédral et le chapitre des instituts religieux. Le chapitre cathédral, composé de chanoines titulaires, représente un… … Encyclopédie Universelle
COUTUMIER (DROIT) — Il est usuel, chez les juristes du continent européen, d’approcher la notion de droit coutumier en l’opposant au droit écrit ou plus précisément, au droit législatif. On ne saurait se satisfaire d’une telle conception négative et résiduaire. Ce… … Encyclopédie Universelle
immémorial — immémorial, iale, iaux [ i(m)memɔrjal, jo ] adj. • 1509; lat. médiév. immemorialis ♦ Qui remonte à une époque si ancienne qu elle est sortie de la mémoire. Usage immémorial. De temps immémorial : de toute antiquité. En des temps immémoriaux. ●… … Encyclopédie Universelle
HINDOU (DROIT TRADITIONNEL) — Le sanskrit n’a pas de mot qui corresponde exactement à notre mot « droit » dans l’acception où l’on prend ce terme quand on parle de droit français, de droit anglais, etc.; c’est à dire un mot pour désigner l’ensemble des règles qui fixent… … Encyclopédie Universelle
Armorial de familles nobles et notables de France — Cette page non exhaustive regroupe les armoiries de familles nobles et notables françaises. Par familles nobles (d ascendance noble de nos jours), on entend les familles connues comme telles (noblesse prouvée), par familles notables, on entend… … Wikipédia en Français
FRANÇAIS (ANCIEN DROIT) — Liberté, égalité, ces deux principes constituent, en 1789, les fondements de l’ordre nouveau, mais plus encore la négation radicale de l’ancien droit français, en ce qui concerne tant la conception de l’État que celle des droits individuels.… … Encyclopédie Universelle
Abbaye Saint-Corneille — Présentation Culte Catholique romain Type Abbaye Rattaché à Diocèse de Soissons … Wikipédia en Français
Abbaye Saint Corneille — Vue générale de l édifice Latitude Longitude … Wikipédia en Français